{"id":278,"date":"2020-10-03T18:47:08","date_gmt":"2020-10-03T16:47:08","guid":{"rendered":"https:\/\/www.lacerisesurlecochon.fr\/index.php\/legal\/"},"modified":"2020-11-02T12:44:05","modified_gmt":"2020-11-02T11:44:05","slug":"legal","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.lacerisesurlecochon.fr\/index.php\/legal\/","title":{"rendered":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente"},"content":{"rendered":"

G\u00e9n\u00e9r\u00e9 par WP-CGV<\/i><\/p>

DEFINITION DES PARTIES<\/h3>Entre la Soci\u00e9t\u00e9 La Cerise sur le Cochon,
15 Grande rue, 58700 Pr\u00e9mery
au Capital Social de 10 000\u20ac,
immatricul\u00e9e au R\u00e9pertoire des M\u00e9tiers de Nevers,
sous le num\u00e9ro 819.914.896 RM 58,
repr\u00e9sent\u00e9e par Pascal Leballeur
en qualit\u00e9 de Pr\u00e9sident,
d\u00fbment habilit\u00e9 aux fins des pr\u00e9sentes.
La Soci\u00e9t\u00e9 peut \u00eatre jointe par email en cliquant sur l'adresse mail de contact accessible dans l'ent\u00eate du site.
Ci-apr\u00e8s le \u00ab Vendeur \u00bb ou la \u00ab Soci\u00e9t\u00e9 \u00bb.
D\u2019une part,
Et la personne physique ou morale proc\u00e9dant \u00e0 l\u2019achat de Produits de la Soci\u00e9t\u00e9,
Ci-apr\u00e8s, \u00ab l\u2019Acheteur \u00bb, ou \u00ab le Client \u00bb
D\u2019autre part,

PREAMBULE<\/h3>Le Vendeur est une conserverie artisanale pr\u00e9parant des conserves artisanales commercialis\u00e9es par l\u2019interm\u00e9diaire de son site Internet (https:\/\/www.lacerisesurlecochon.fr), ci-apr\u00e8s le \u00ab le Produit\u00bb. La liste et le descriptif des Produits propos\u00e9s par la Soci\u00e9t\u00e9 peuvent \u00eatre consult\u00e9s sur le site susmentionn\u00e9 ainsi que ses pages de vente.

ARTICLE 1 - OBJET<\/h3>Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente d\u00e9terminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits propos\u00e9s par le Vendeur.

ARTICLE 2 - DISPOSITIONS GENERALES<\/h3>Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (CGV) s\u2019appliquent \u00e0 toutes les ventes de Produits effectu\u00e9es au travers du site Internet de la Soci\u00e9t\u00e9 et sont partie int\u00e9grante du Contrat entre l\u2019Acheteur et le Vendeur. Le Vendeur se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de modifier les pr\u00e9sentes, \u00e0 tout moment par la publication d\u2019une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles \u00e9tant en vigueur \u00e0 la date du paiement de la commande. Ces CGV sont consultables sur le site Internet de la Soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 l\u2019adresse suivante : https:\/\/www.lacerisesurlecochon.fr\/legal . La Soci\u00e9t\u00e9 s\u2019assure \u00e9galement que leur acceptation soit claire et sans r\u00e9serve au moment de l\u2019achat. Le Client d\u00e9clare avoir pris connaissance de l\u2019ensemble des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente et les accepter sans restriction ni r\u00e9serve. Le Client reconna\u00eet qu\u2019il a b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 des conseils et informations n\u00e9cessaires afin de s\u2019assurer de l\u2019ad\u00e9quation de l\u2019offre \u00e0 ses besoins. Le Client d\u00e9clare \u00eatre en mesure de contracter l\u00e9galement en vertu des lois fran\u00e7aises ou valablement repr\u00e9senter la personne physique ou morale pour laquelle il s\u2019engage. Sauf preuve contraire les informations enregistr\u00e9es par la Soci\u00e9t\u00e9 constituent la preuve de l\u2019ensemble des transactions.

ARTICLE 3 - PRIX<\/h3>Les prix des Produits vendus au travers du site Internet sont indiqu\u00e9s en Euros toutes taxes comprises (TVA + autres taxes \u00e9ventuelles) et pr\u00e9cis\u00e9ment d\u00e9termin\u00e9s sur les pages de descriptifs des Produits. Ils sont \u00e9galement indiqu\u00e9s en Euros toutes taxes comprises sur la page de commande des Produits, et hors frais sp\u00e9cifiques d\u2019exp\u00e9dition. La Soci\u00e9t\u00e9 se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de modifier ses prix \u00e0 tout moment pour l\u2019avenir. Les frais de t\u00e9l\u00e9communication n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019acc\u00e8s au site Internet de la Soci\u00e9t\u00e9 sont \u00e0 la charge du Client. Le cas \u00e9ch\u00e9ant \u00e9galement, les frais de livraison.

ARTICLE 4 - CONCLUSION DU CONTRAT EN LIGNE<\/h3>Le Client devra suivre une s\u00e9rie d\u2019\u00e9tapes sp\u00e9cifiques \u00e0 chaque Produit offert \u00e0 la vente par le Vendeur pour pouvoir r\u00e9aliser sa commande. Toutefois, les \u00e9tapes d\u00e9crites ci-apr\u00e8s sont syst\u00e9matiques : \u2013 Information sur les caract\u00e9ristiques essentielles du Produit ; \u2013 Choix du Produit, le cas \u00e9ch\u00e9ant de ses options et indication des donn\u00e9es essentielles du Client (identification, adresse\u2026) ; \u2013 V\u00e9rification des \u00e9l\u00e9ments de la commande et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, correction des erreurs. \u2013 Acceptation des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente. \u2013 Suivi des instructions pour le paiement, et paiement des Produits. \u2013 Livraison des produits. Le Client recevra alors confirmation par courrier \u00e9lectronique du paiement de la commande, ainsi qu\u2019un accus\u00e9 de r\u00e9ception de la commande le confirmant. Pour les Produits livr\u00e9s, cette livraison se fera \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e par le Client. Aux fins de bonne r\u00e9alisation de la commande, le Client s\u2019engage \u00e0 fournir ses \u00e9l\u00e9ments d\u2019identification v\u00e9ridiques. Le Vendeur se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, r\u00e9alis\u00e9e de mauvaise foi ou pour tout motif l\u00e9gitime.

ARTICLE 5 - PRODUITS<\/h3>Les caract\u00e9ristiques essentielles des Produits et leurs prix respectifs sont mis \u00e0 disposition de l\u2019Acheteur sur le site Internet de la soci\u00e9t\u00e9. Le Client atteste avoir re\u00e7u un d\u00e9tail des frais de livraison ainsi que les modalit\u00e9s de paiement, de livraison et d\u2019ex\u00e9cution du contrat. Le Vendeur s\u2019engage \u00e0 honorer la commande du Client dans la limite des stocks disponibles uniquement. A d\u00e9faut, le Vendeur en informe le Client. Ces informations contractuelles sont pr\u00e9sent\u00e9es en d\u00e9tail et en langue fran\u00e7aise. Conform\u00e9ment \u00e0 la loi fran\u00e7aise, elles font l\u2019objet d\u2019un r\u00e9capitulatif et d\u2019une confirmation lors de la validation de la commande. Les parties conviennent que les illustrations ou photos des produits offerts \u00e0 la vente n\u2019ont pas de valeur contractuelle. Les prix des Produits sont pr\u00e9cis\u00e9s sur les pages de ventes des Produits. Sauf conditions particuli\u00e8res, les droits conc\u00e9d\u00e9s au titre des pr\u00e9sentes le sont uniquement \u00e0 la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l\u2019adresse email communiqu\u00e9). Conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales en mati\u00e8re de conformit\u00e9 et de vices cach\u00e9s, le Vendeur rembourse ou \u00e9change les produits d\u00e9fectueux ou ne correspondant pas \u00e0 la commande. Le remboursement peut \u00eatre demand\u00e9 en contactant le Vendeur par email ou lettre simple.

ARTICLE 6 - CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE<\/h3>Les Produits demeurent la propri\u00e9t\u00e9 de la Soci\u00e9t\u00e9 jusqu\u2019au complet paiement du prix.

ARTICLE 7 - MODALITES DE LIVRAISON<\/h3>Les Produits sont livr\u00e9s au Point Relais (uniquement en France) qui a \u00e9t\u00e9 indiqu\u00e9e lors de la commande. Le Vendeur met \u00e0 disposition un point de contact t\u00e9l\u00e9phonique (co\u00fbt d\u2019une communication locale \u00e0 partir d\u2019un poste fixe) indiqu\u00e9 sur l'ent\u00eate du site Internet afin d\u2019assurer le suivi de la commande. Le Vendeur rappelle qu\u2019au moment o\u00f9 le Client prend possession physiquement des Produits, les risques de perte ou d\u2019endommagement des Produits lui est transf\u00e9r\u00e9.

Les commandes sont exp\u00e9di\u00e9es 24 \u00e0 72h apr\u00e8s leur validation en ligne.
<\/div>

<\/div>
Conform\u00e9ment aux dispositions du Code de la Consommation, la livraison interviendra au plus tard dans le d\u00e9lai de trente jours apr\u00e8s la validation de la commande. A d\u00e9faut, le Client pourra de plein droit demander la r\u00e9solution de sa commande, par lettre recommand\u00e9e plus AR et en obtenir le remboursement par tout moyen de paiement, ou avoir s\u2019il le d\u00e9sire formellement.
<\/div>

ARTICLE 8 - DISPONIBILITE ET PRESENTATION<\/h3>
Tous les Produits sur le site sont disponibles et les offres sont propos\u00e9es dans la limite des stocks disponibles.<\/div>
En cas d'indisponibilit\u00e9 d\u2019un Produit apr\u00e8s passation de la commande par le Client, le Vendeur en informera par courrier \u00e9lectronique ou par t\u00e9l\u00e9phone dans un d\u00e9lai de 24H (jours ouvr\u00e9s).
<\/div>
Le Client pourra alors demander l'annulation de sa commande ou l'\u00e9change du ou des Produits manquants.
<\/div>

ARTICLE 9 - PAIMENT<\/h3>Le paiement est exigible imm\u00e9diatement \u00e0 la commande. Le Client peut effectuer le r\u00e8glement par carte bancaire, Paypal, virement bancaire ou ch\u00e8que bancaire. Le paiement s\u00e9curis\u00e9 en ligne par carte bancaire est r\u00e9alis\u00e9 par Paypal. Les informations transmises sont chiffr\u00e9es dans les r\u00e8gles de l\u2019art et ne peuvent \u00eatre lues au cours du transport sur le r\u00e9seau. Une fois le paiement r\u00e9alis\u00e9 par le Client, la transaction est imm\u00e9diatement d\u00e9bit\u00e9e apr\u00e8s v\u00e9rification des informations. Conform\u00e9ment aux dispositions du Code mon\u00e9taire et financier, l\u2019engagement de payer donn\u00e9 par carte est irr\u00e9vocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise le Vendeur \u00e0 d\u00e9biter sa carte du montant relatif au prix indiqu\u00e9. Le Client confirme qu\u2019il est bien le titulaire l\u00e9gal de la carte \u00e0 d\u00e9biter et qu\u2019il est l\u00e9galement en droit d\u2019en faire usage. En cas d\u2019erreur, ou d\u2019impossibilit\u00e9 de d\u00e9biter la carte, la Vente est imm\u00e9diatement r\u00e9solue de plein droit et la commande annul\u00e9e.

ARTICLE 10 - DELAI DE RETRACTATION<\/h3>Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L. 121-20 du Code de la consommation, \u00ab le consommateur dispose d\u2019un d\u00e9lai de quatorze jours francs pour exercer son droit de r\u00e9tractation sans avoir \u00e0 justifier de motifs ni \u00e0 payer de p\u00e9nalit\u00e9s, \u00e0 l\u2019exception, le cas \u00e9ch\u00e9ant, des frais de retour \u00bb. \u00ab Le d\u00e9lai mentionn\u00e9 \u00e0 l\u2019alin\u00e9a pr\u00e9c\u00e9dent court \u00e0 compter de la r\u00e9ception pour les Produits \u00bb. Le droit de r\u00e9tractation peut \u00eatre exerc\u00e9 en contactant la Soci\u00e9t\u00e9 par email ou t\u00e9l\u00e9phone. En cas d\u2019exercice du droit de r\u00e9tractation dans le d\u00e9lai susmentionn\u00e9, seul le prix du ou des Produits achet\u00e9s et les frais d\u2019envoi seront rembours\u00e9s, les frais de retour restent \u00e0 la charge du Client. Les retours des Produits sont \u00e0 effectuer dans leur \u00e9tat d\u2019origine de sorte qu\u2019ils puissent \u00eatre recommercialis\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9tat neuf ; ils doivent si possible \u00eatre accompagn\u00e9s d\u2019une copie du justificatif d\u2019achat.

ARTICLE 11 - GARANTIES<\/h3>Conform\u00e9ment \u00e0 la loi, le Vendeur assume deux garanties : de conformit\u00e9 et relative aux vices cach\u00e9s des Produits. Le Vendeur rembourse l\u2019Acheteur ou \u00e9change les Produits apparemment d\u00e9fectueux ou ne correspondant pas \u00e0 la commande effectu\u00e9e. La demande de remboursement doit s\u2019effectuer en contactant le Vendeur par email ou par lettre simple. Le Vendeur rappelle que le Client : 

\u2013 dispose d\u2019un d\u00e9lai de 2 ans \u00e0 compter de la d\u00e9livrance du Produit pour agir aupr\u00e8s du Vendeur 

\u2013 qu'il peut \u00e9galement faire valoir la garantie contre les vices cach\u00e9s du Produit au sens de l\u2019article 1641 du code civil et, dans cette hypoth\u00e8se, il peut choisir entre la r\u00e9solution de la vente ou une r\u00e9duction du prix de vente (dispositions des articles 1644 du Code Civil).

ARTICLE 12 - RECLAMATIONS<\/h3>Le cas \u00e9ch\u00e9ant, l\u2019Acheteur peut pr\u00e9senter toute r\u00e9clamation en contactant la Soci\u00e9t\u00e9 par email ou par lettre simple.

ARTICLE 13 - DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE<\/h3>Les marques, noms de domaines, Produits, images, vid\u00e9os, textes ou plus g\u00e9n\u00e9ralement toute information objet de droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sont et restent la propri\u00e9t\u00e9 exclusive du Vendeur. Aucune cession de droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle n\u2019est r\u00e9alis\u00e9e au travers des pr\u00e9sentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.

ARTICLE 14 - FORCE MAJEURE<\/h3>L\u2019ex\u00e9cution des obligations du Vendeur au terme des pr\u00e9sentes est suspendue en cas de survenance d\u2019un cas fortuit ou de force majeure qui en emp\u00eacherait l\u2019ex\u00e9cution. Le Vendeur avisera le Client de la survenance d\u2019un tel \u00e9v\u00e8nement d\u00e8s que possible.

ARTICLE 15 - NULLITE ET MODIFICATION DU CONTRAT<\/h3>Si l\u2019une des stipulations du pr\u00e9sent contrat \u00e9tait annul\u00e9e, cette nullit\u00e9 n\u2019entra\u00eenerait pas la nullit\u00e9 des autres stipulations qui demeureront en vigueur entre les parties. Toute modification contractuelle n\u2019est valable qu\u2019apr\u00e8s un accord \u00e9crit et sign\u00e9 des parties.

ARTICLE 16 - RGPD ET PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES<\/h3>Conform\u00e9ment au r\u00e8glement europ\u00e9en en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es personnelles, le Client dispose des droits d\u2019interrogation, d\u2019acc\u00e8s, de modification, d\u2019opposition et de rectification sur les donn\u00e9es personnelles le concernant. En adh\u00e9rant \u00e0 ces conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, le client consent \u00e0 ce que le Vendeur collecte et utilise ces donn\u00e9es pour l\u2019ex\u00e9cution du pr\u00e9sent contrat.
Le Client a la possibilit\u00e9 de consulter la \"Politique de Confidentialit\u00e9\" du Vendeur sur le site.

ARTICLE 17 - DROIT APPLICABLE<\/h3>Toutes les clauses figurant dans les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, ainsi que toutes les op\u00e9rations d\u2019achat qui y sont vis\u00e9es, seront soumises au droit fran\u00e7ais.<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-278","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.lacerisesurlecochon.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/278","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.lacerisesurlecochon.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.lacerisesurlecochon.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.lacerisesurlecochon.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.lacerisesurlecochon.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=278"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.lacerisesurlecochon.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/278\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":373,"href":"https:\/\/www.lacerisesurlecochon.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/278\/revisions\/373"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.lacerisesurlecochon.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=278"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}